Résultats de recherche 540 contenus liés Cote 40 FI 16794 Période 2005 - 2015 Extrait de la notice …Fête de la maraîchine 2ème édition le 27 août 2005 avec la participation de la commune du Bourdet et de ses habitants. – Niort Artémis, 2005. – 1 impression… …Fête de la maraîchine 2ème édition le 27 août 2005 avec la participation de la commune du Bourdet et de ses habitants.… Cote 1945 W 26 Période 2003 - 2003 Extrait de la notice …La Rochénard Commune PC7922903F0009 ; Talbout Frédéric PC7922903F0008 ; Richard Thierry PC7922903F0007.… Cote 40 FI 12139 Période 2000 - 2005 Extrait de la notice …Le blason les armoiries des chevaliers de la Frapinière lignée éteinte sont officiellement propriété de la commune depuis 1994.… …Le logo l'aspect géographique de la commune.… …Le blason les armoiries des chevaliers de la Frapinière lignée éteinte sont officiellement propriété de la commune depuis 1994.… Cote 46 FI 543 Période 1999 - 1999 Extrait de la notice …Vue aérienne de La Coudre, commune d'Argenton-les-Vallées. / Bernard Michel . – [ [ 1999.… Cote 46 FI 544 Période 1999 - 1999 Extrait de la notice …Vue aérienne de La Coudre, commune d'Argenton-les-Vallées. / Bernard Michel . – [ [ 1999.… Période 1999 - 1999 Extrait de la notice …Commune Non Identifiée… Cote 46 FI 237 Période 1999 - 1999 Cote 46 FI 582 Période 1999 - 1999 Extrait de la notice …Vue aérienne de la Petite-Boissière, commune de La Boissière-en-Gâtine. / Bernard Michel . – [ [ 1999.… Cote 46 FI 583 Période 1999 - 1999 Extrait de la notice …Vue aérienne de la Petite-Boissière, commune de La Boissière-en-Gâtine. / Bernard Michel . – [ [ 1999.… Cote 46 FI 584 Période 1999 - 1999 Extrait de la notice …Vue aérienne de la Petite-Boissière, commune de La Boissière-en-Gâtine. / Bernard Michel . – [ [ 1999.… Cote 46 FI 1213 Période 1999 - 1999 Extrait de la notice …Vue aérienne de Saint-Marsault, commune de Cerizay. / Bernard Michel . – [ [ 1999.… Cote 46 FI 1214 Période 1999 - 1999 Extrait de la notice …Vue aérienne de Saint-Marsault, commune de Cerizay. / Bernard Michel . – [ [ 1999.… Cote 46 FI 1437 Période 1999 - 1999 Extrait de la notice …Vue aérienne de Mouton-Village, commune de Vasles. / Bernard Michel . – [ [ 1999.… Cote 1868 W 97 Période 1995 - 1995 Extrait de la notice …Demande d'annulation d'un arrêté de la commune de Châtillon-sur-Thouet accordant un permis de construire ; annulation de l'arrêté accordant un permis de… …district de Thouars concernant une demande de révision d'un plan d'occupation des sols ; demande d'annulation d'un permis de construire délivré par la commune… Cote 1868 W 95 Période 1991 - 1997 Extrait de la notice …publique ; travaux de désenvasement de la Sèvre Niortaise ; déclaration d'utilité publique pour les travaux d'ouverture d'une voie de contournement de commune… … ; demande de dédommagement après des travaux de terrassement réalisés par la commune de Clessé avec la Direction Départementale de l'équipement.… Cote 176 J 78 Période 1980 - 1980 Extrait de la notice …Déclaration commune des membres du Conseil européen 1980. Déclaration de Jean-Bedel Bokassa 1983.… Cote 176 J 233 Période 1980 - 1980 Extrait de la notice …Bilan de la mission rapport de Jacques Fouchier au premier ministre suite à la mission en Malaisie, déclaration commune à la suite de la visite officielle… Cote 40 FI 10472 Période 1980 - 1989 Extrait de la notice …Cette ravissante commune, située en pleine Gâtine, est un lieu idéal pour des vacances saines et reposantes.… …Cette ravissante commune, située en pleine Gâtine, est un lieu idéal pour des vacances saines et reposantes.… Cote 176 J 184 Période 1979 - 1979 Extrait de la notice …Dossiers type classement par commune programmes, listes des personnes invitées, cérémonies de remise de décorations, notes de présentation de la commune… Cote 176 J 175 Période 1978 - 1978 Extrait de la notice …L'agriculture française et la politique agricole commune au sein de la Communauté économique européenne CEE rapports, notes, chiffres-clés, bulletins… Cote 1868 W 96 Période 1975 - 1995 Extrait de la notice …déclarant d'utilité publique le projet de création d'un parc de stationnement de véhicules ; annulation d'un refus de permis de construire délivré par la commune… Cote 21 J 72 Période 1968 - 1969 Extrait de la notice …. - Notice sur La Pagerie, Commune de Vasles Deux-Sèvres. Extrait de la monographie de Coutières par Eugène Allard , manuscrit.… Cote 176 J 25 Période 1966 - 1966 Extrait de la notice …Comité pour la célébration du 550e anniversaire de la commune de Saint-Maixent statuts, comptes rendus de réunions, programmes, projet de médaille du… Cote 176 J 136 Période 1962 - 1962 Extrait de la notice …Interventions de Jacques Fouchier en faveur de la commune de Parthenay.… Cote 40 FI 13576 Période 1960 - 1990 Extrait de la notice …Restauré en 1988 grâce au concours des Amis des Moulins du Bocage Vendéen, de la commune d'Argenton-Château et au mécénat de la Sté.… …Restauré en 1988 grâce au concours des Amis des Moulins du Bocage Vendéen, de la commune d'Argenton-Château et au mécénat de la Sté.… Cote 1854 W 94 Période 1953 - 1966 Extrait de la notice …Conzais, chemin rural n°1 de Luché à Paizay-le-Tort, chemin rural n°1 de Pouzou à La Bernardière, chemin rural n°1 de Vendeleigne à Vezin, chemin rural n°2 commune… Cote 1854 W 102 Période 1950 - 1971 Extrait de la notice …Plan commune de Cerizay.… Cote 40 FI 14655 Période 1950 - 1960 Extrait de la notice …A Ternanteuil, commune d'Échiré. Vue générale. Superbes ruines du château de Coudray-Salbart.… …A Ternanteuil, commune d'Échiré. Vue générale. Superbes ruines du château de Coudray-Salbart.… Cote 40 FI 8375 Période 1950 - 1990 Extrait de la notice …Il y a 550 ans la ville de Saint-Maixent recevait le statut de commune.… …Il y a 550 ans la ville de Saint-Maixent recevait le statut de commune. Maison Hic Valetudo» XVème siècle.… Cote 40 FI 14120 Période 1950 - 1990 Extrait de la notice …Il y a 550 ans la ville de Saint-Maixent recevait le statut de Commune 1440-1990. – [ [ [1990]. – 1 impression photomécanique sur papier … …Il y a 550 ans la ville de Saint-Maixent recevait le statut de Commune 1440-1990.… Cote 40 FI 12733 Période 1950 - 1970 Extrait de la notice …[Commune non identifiée. Une église]. – Poitiers Cl.… …[Commune non identifiée. Une église].… Cote 40 FI 10823 Période 1950 - 1961 Cote 2007 W 1-16 Période 1940 - 2001 Extrait de la notice …Archives scolaires de la commune procès-verbaux des conseils d'école, registres d'inventaire du mobilier, registres matricules, registres d'appel et… Cote 1909 W 30/17 Période 1939 - 1939 Extrait de la notice …Section E Feuille 2 – Extension sur la commune de Chalandray Vienne… Cote 21 J 48 Période 1933 - 1943 Extrait de la notice …. - 10/ Notes sur la commune de Loublande. - 11/ Copie des cahiers de doléances des paroisses des Deux-Sèvres relevant des sénéchaussées d'Angoulême, Saint-Jean-d'Angély… Cote 40 FI 5260 Période 1912 - 1950 Extrait de la notice …Monument patriotique [offert à la commune par le comité du monument en 1912]. – Niort N.… …Monument patriotique [offert à la commune par le comité du monument en 1912].… Cote 47 FI 745 Période 1911 - 1911 Extrait de la notice …Commune de Fors et Juscorps. Conscrits de la classe 1911. – [ [ 1911.… …Commune de Fors et Juscorps. Conscrits de la classe 1911.… Cote H dépôt 9-N 18 Période 1909 - 1909 Extrait de la notice …Reconnaissance de l'hospice de la propriété du fossé en faveur d'Ernest Poirault de la commune d'Irais extrait du registre de délibérations de la commission… Cote H dépôt 9-N 17 Période 1905 - 1905 Extrait de la notice …Transaction entre l'hospice d'Oiron et la commune de Brie en vue de planter des arbres convention, arrêté sous-préfectoral 30 mars-20 août.… Cote 5 FI 850 Période 1902 - 1902 Extrait de la notice …Dépend de la commune de Chambéry… Cote 5 FI 851 Période 1902 - 1902 Extrait de la notice …Dépend de la commune de Chambéry… Cote 5 FI 852 Période 1902 - 1902 Extrait de la notice …Dépend de la commune de Chambéry.… Cote 21 J 121 Période 1901 - 2000 Extrait de la notice …. - Cartes de l'archiprêtré de Niort, de la commune de Ménigoute, de la métairie des Vaux d'après le terrier de Saint-Loup, plans-masse de la Gachère,… Cote 40 FI 10217 Période 1900 - 1907 Extrait de la notice …Tour bâtie par Pierre Frottier au XIVème siècle commune de Paizay-le-Tort, 6 kil. de Melle. – [ [ [1907]. – 1 impression photomécanique sur… …Tour bâtie par Pierre Frottier au XIVème siècle commune de Paizay-le-Tort, 6 kil. de Melle.… Cote 176 J 270 Période 1900 - 1900 Extrait de la notice …Taunay, maire d'Exireuil, par un jeune soldat de la commune, membre du Corps expéditionnaire international en Chine lettre originale, photographie, texte… Cote 148 J 113 Période 1896 - 1920 Extrait de la notice …Initiatives d'Auguste Chiron au sein de la commune de Châtelaillon.… Cote H dépôt 9-N 4 Période 1895 - 1895 Extrait de la notice …rectificative par les époux Bourry-Hardy au profit de l'hospice d'Oiron au sujet d'un bail de la ferme de la Rozerie appartenant à l'hospice et située commune… Cote 47 FI 3602 Période 1890 - 1908 Extrait de la notice …Commune de Saint-Martin 1 kil. de Melle. – [ [ [1908].… …Commune de Saint-Martin 1 kil. de Melle.… Cote 47 FI 3691 Période 1890 - 1915 Extrait de la notice …Village de la commune de Sansais, desservie par le bureau de poste de Frontenay-Rohan-Rohan. – [ Girard éditeur, [1915].… …Village de la commune de Sansais, desservie par le bureau de poste de Frontenay-Rohan-Rohan.… Cote 47 FI 3703 Période 1890 - 1916 Extrait de la notice …Place du centre village de la commune de Sansais, desservie par le bureau de poste de Frontenay-Rohan-Rohan. – [ Girard éditeur, [1916].… …Place du centre village de la commune de Sansais, desservie par le bureau de poste de Frontenay-Rohan-Rohan.…

Leservice des impôts des particuliers (SIP) - Centres des Impôts" - - Les services des impôts (SIP) : Le service des impôts des particuliers (SIP) est un service d’accueil fiscal à destination des contribuables personnes physiques. C'est dans cette structure que sont traités les courriers et mails, les déclarations de revenus en vue d'établir les avis d'imposition. Les SIP sont

3 rue des Granges. BP 33. 79403 Saint-Maixent-l'École. Horaires d'ouverture. Du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00. Téléphone. 05 49 06 08 03 (Numéro international: +33 5 49 06 08 03) Fax / Télécopie. 05 49 06 53 27 (Numéro international: +33 5 49 06 53 27)

Centre des Impôts Centre des Finances Publiques Deux-Sèvres Saint-Maixent-l'École Centre des Finances Publiques Saint-Maixent-l'École; Horaires d'ouverture, Adresse, Téléphone Centre des Finances Publiques Saint-Maixent-l'École les horaires d'ouverture du service des impôts dans la Deux-Sèvres sont données séparément pour chaque centre. Les jours ouvrables dans les Centre des Finances Publiques en Saint-Maixent-l'École sont du lundi au vendredi. Notre système compte 1 Centre des Finances Publiques enregistrées à la ville de Saint-Maixent-l'École, dans le département de la Deux-Sèvres. Avertissement Est-ce que l'information est fausse? Les informations sur cette page sont à titre d'information seulement. Nous n'avons aucun lien avec l'organisation Direction Générale des Finances Publiques. Les droits des images utilisées appartiennent à Direction Générale des Finances Publiques institution. Pour plus d'informations, consultez le site web officiel de

Centrede gestion de la fonction publique territoriale - Deux-Sèvres Dernière modification le 07 juin 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Contactez-nous

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